Conseil Municipal du 30 mars 1995




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W21 Page 078Séance du 30 mars 1995 - Registre 185W21 Page 078 - Délibération
185W21 Page 082Budget primitif 1995. - Registre 185W21 Page 082 - Délibération
185W21 Page 083Plafond des biens meubles et investissement - Registre 185W21 Page 083 - Délibération
185W21 Page 084Entretien-ménager de divers bâtiments communaux Avenant de transfert au marché initial - Registre 185W21 Page 084 - Délibération
185W21 Page 085Révision de la convention passée entre la Commune et l'Inspection du 1er degré de la circonscription de Chelles pour l'utilisation du Centre Nautique R. PREAULT. - Registre 185W21 Page 085 - Délibération
185W21 Page 086Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire pour la 4ème tranche d'acquisition des terrains sur le fort de Chelles - Registre 185W21 Page 086 - Délibération
185W21 Page 087Approbation d'un avenant N°7 à la convention passée avec la Compagnie Générale de Stationnement pour le stationnement payant sur le territoire de la Commune. - Registre 185W21 Page 087 - Délibération
185W21 Page 089"Règlement du ""Temps Partiel"" pour la structure ""Les Fripounets"" - Registre 185W21 Page 089" - Délibération
185W21 Page 090"Reprise de tickets repas tarifs ""Hors Chelles"" pour les crèches. - Registre 185W21 Page 090" - Délibération
185W21 Page 091Aménagement des équipements de loisirs de plein air de la ZAC de la Fontaine Travaux d'infrastructures V.R.D (1ère tranche) Approbation du D.C.E - Registre 185W21 Page 091 - Délibération
185W21 Page 092Création d'un tarif pour l'inscription des familles à la Bibliothèque Municipal - Registre 185W21 Page 092 - Délibération
185W21 Page 093"Contrat de dépôt des ""Authentiques"" aux archives nationales. - Registre 185W21 Page 093" - Délibération
185W21 Page 094Demande de subvention auprès de la D.D.J.S. dans le cadre du projet PLAS - PLAJ - Registre 185W21 Page 094 - Délibération
185W21 Page 095Avenant n°2 à la convention signée entre la Commune de CHELLES et la Commune de BROU concernant les classes de découverte. - Registre 185W21 Page 095 - Délibération
185W21 Page 096Personnel communal - Avantages sociaux - Registre 185W21 Page 096 - Délibération
185W21 Page 098Remboursement à Madame Arthemise des frais d'utilisation de son véhicule personnel pour les besoins du service. - Registre 185W21 Page 098 - Délibération
185W21 Page 099Confirmation de la demande de subvention pour travaux de sécurité dans les écoles primaires et maternelles. - Registre 185W21 Page 099 - Délibération
185W21 Page 102Révision des prix de commercialisation des terrains sis Chemin de Courtry - Registre 185W21 Page 102 - Délibération
185W21 Page 104Projet de ville pour un réseau câblé multimédia - Registre 185W21 Page 104 - Délibération
185W21 Page 107Approbation de convention pour location de parking appartenant à la Commune rue Aimé Auberville - Registre 185W21 Page 107 - Délibération
185W21 Page 108Revalorisation de la participation pour non réalisation d'aire de stationnement. - Registre 185W21 Page 108 - Délibération
185W21 Page 110Dossier Fischer. Contrats entre la S.E.S.M. , la Commune et la S.E.M.L. Chelles Avenir et entre la S.E.M.L. Chelles Avenir, la Commune, la S.A. Fischer et la S.C.I. Les Graviers. - Registre 185W21 Page 110 - Délibération
185W21 Page 112Mission spéciale confiée à un Conseiller Municipal Monsieur Henri Baruteau. - Registre 185W21 Page 112 - Délibération
185W21 Page 113Réitération de la vente d'une parcelle de terrain Quai Auguste Prévost. - Registre 185W21 Page 113 - Délibération
185W21 Page 115Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 185W21 Page 115 - Délibération